Statuts du SNMCS
I. Nom et siège Art. 1Sous le nom de “Sibirer und Neva Masquerade Club Schweiz” (en abrégé SNMCS) est constituée une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.Art. 2Le siège du SNMCS est déterminé par le comité, mais il est obligatoirement situé en Suisse, au domicile d’un des membres du … Lire la suite
